Élevage des Constellationsde BeauregardRetour au site

Mentions légales

Mise à jour le [DATE DE MISE EN LIGNE].

Éditeur du site

Éditrice
Sandrine Gauthier, entrepreneuse individuelle
Nom commercial
Élevage des Constellations de Beauregard
Adresse
70 rue des Constellations, 56890 Saint-Avé, France
Téléphone
09 54 30 94 69 · 06 07 51 93 70
E-mail
[ADRESSE E-MAIL]
SIRET
441 189 149 00038
TVA
[TVA non applicable, article 293 B du CGI, ou numéro de TVA : à confirmer]
Directrice de la publication
Sandrine Gauthier

Conception et hébergement

Conception et maintenance
Noneo, SAS au capital de 1 000 €, 7 rue Pierre Salmon, 51430 Bezannes, RCS Reims 980 183 107, contact@noneo.fr
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, RCS Lille Métropole 424 761 419
Stockage des photos
Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

Données personnelles

Les données saisies dans le formulaire de contact servent uniquement à répondre à votre demande. Le détail des traitements et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Les textes, photos et éléments graphiques de ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite de l'éditrice est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Restent permises les exceptions prévues par la loi, notamment la copie privée et la courte citation.

Photos : © Élevage des Constellations de Beauregard.

Liens vers ce site

Vous pouvez créer un lien vers ce site, à condition de ne pas porter atteinte à l'image de l'élevage. L'affichage du site dans un cadre (framing) ou toute technique pouvant créer une confusion sur son origine est interdit. L'éditrice ne contrôle pas les sites liés au sien et n'est pas responsable de leur contenu.

Responsabilité

L'éditrice s'efforce de tenir à jour les informations du site, notamment la disponibilité des chiots, qui reste à confirmer par téléphone. Elle ne peut être tenue responsable des difficultés d'accès au site ni de son interruption, temporaire ou définitive, pour maintenance ou toute autre raison.